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## CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Date d'entrée en vigueur : Septembre 2025.

Dernière mise à jour : 01/11/2025.

### ARTICLE 1 : Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Le Farfadet propose l'accès et l'utilisation du Site internet farfadescape.fr à tout utilisateur.

Le Farfadet est un surnom désignant l’auteur que vous pouvez contacter à .

L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'utilisateur.

### ARTICLE 2 : Mentions Légales et Contact

Éditeur du Site : Le Farfadet

Forme juridique : SO

Adresse du siège social : SO

Numéro SIRET : SO

Adresse e-mail :

Directeur de la publication : Le Farfadet

### ARTICLE 3 : Accès au Site

Le site farfadescape.fr est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L'Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation de résultat. L'Éditeur se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité.

### ARTICLE 4 : Propriété Intellectuelle

Le Site, ainsi que l'ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, bases de données, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou font l'objet d'une licence d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

### ARTICLE 5 : Utilisation du Site

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site et les services dans le respect des présentes CGU et des lois en vigueur.

L'Utilisateur s'interdit notamment :

* De tenter de nuire au bon fonctionnement du Site.

* D'utiliser le Site à des fins commerciales sans autorisation préalable.

* De collecter ou de stocker des données personnelles d'autres Utilisateurs.

* De publier ou transmettre tout contenu illicite, préjudiciable, diffamatoire, ou contraire à la morale.

L'Éditeur se réserve le droit de refuser l'accès au Site, sans préavis ni indemnité, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes CGU.

### ARTICLE 6 : Données Personnelles (RGPD)

L'Éditeur s'engage à traiter les données personnelles de l'Utilisateur conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités de collecte, de traitement et d'utilisation des données personnelles de l'Utilisateur sont détaillées dans la politique de confidentialité du Site, que l'Utilisateur est invité à consulter.

### ARTICLE 7 : Liens Hypertextes et Cookies

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'Éditeur n'a pas de contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut en garantir l'exactitude ou la légalité.

L'Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les modalités de gestion et d'utilisation de ces cookies sont détaillées dans la politique de confidentialité du Site, que l'Utilisateur est invité à consulter.

### ARTICLE 8 : Responsabilité de l'Éditeur

L'Éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'Utilisateur lors de l'accès au Site.

L'Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une utilisation non conforme du Site par l'Utilisateur.

### ARTICLE 10 : Modification des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site.

### ARTICLE 11 : Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française.

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.